Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE LA CHAMPENOISE
Numéro de dépôt :
1242441
Date de dépôt :
30/05/1983
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
30/05/1993
Présentation de la marque CUVEE LA CHAMPENOISE
Déposée le 30 mai 1983 par LA CHAMPENOISE (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CUVEE LA CHAMPENOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE LA CHAMPENOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LA CHAMPENOISE est expirée depuis le 30 mai 1993.
LA CHAMPENOISE (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01